Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 154 résultats pour ""RIVERA""
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 15·fr
    ... l'Etat ou sur les propriétés riveraines (Annexe n° 3) * Octroi d...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 12·fr
    ...Suite à cette extension, la période initiale dudit permis arrivera...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 14·fr
    ...La première période de validité du permis arrivera à échéance à la...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 12·fr
    ... l'Etat ou sur les propriétés riveraines, Vu l'arrêté du 26 mai 1...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 14·fr
    ...Suite à cette extension, ladite période arrivera à échéance le 3 s...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 15·fr
    ...ue Tunisienne est accordé aux riverains pour consigner, sur un reg...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 4·fr
    ...- Dans les relations avec les pays d'Europe ou riverains de la Méd...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 44·fr
    ...recevoir les observations des riverains et tiers. A cet effet, un...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 13·fr
    ... l'État ou sur les propriétés riveraines, Vu l'arrêté du 4 juin 1...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 16·fr
    ... du deuxième renouvellement arrivera à échéance le 22 juin 2000. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 41·fr
    ...st, à l'Ouest et Nord par des riverains en possession du saisis no...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 25·fr
    ...Toutes ces propriétés sont riveraines et situées à Chébaou. Par j...
  • Journal Officiel·1998 / N°020·page 4·fr
    ...- Les droits mis à la charge des propriétaires riverains au titre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 57·fr
    ...recevoir les observations des riverains et des tiers concernant la...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 17·fr
    ... période initiale du permis arrivera à échéance le 23 juillet 1996...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 4·fr
    ...— La contribution mise à la charge des propriétaires riverains au ...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 7·fr
    ...traver l'accès aux propriétés riveraines. Les conditions d'applic...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 18·fr
    ...riode de trois (03) ans qui arrivera à expiration lors de la tenue...
  • Annonces Légales·2024 / N°029·page 4·fr
    ...s est ainsi délimité : Sud : Riverain Inconnu. Est : Fatma Kabbo...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 3·fr
    ...les propriétaires riverains : 1° de la rue Graulle; 2° du bouleva...