Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 65·fr
    ...Il sera mis à même d'expliquer sa conduite et de se défendre. Il s...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 14·fr
    Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Kairouan; 2)...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 11·fr
    ...oun en qualité de propriétaire sera effectué le 13 décembre 1971 p...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 89·fr
    ...RESPONSABILITE DES PARTIES Chaque partie sera entièrement respons...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 37·fr
    ...Mezri ben Hassouna El Hachfi, en qualité de propriétaire, sera eff...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 46·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 29 juin 1976 par M...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 31·fr
    ...Genna Viio, en qualité de propriétaire, sera effectué le 1er mars ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 52·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 29 janvier 1975 pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 13·fr
    ...Mohamed Saida et Ben, en qualité de co-propriétaires, sera effectu...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 23·fr
    ...M'Hamed ben Ali Lassig Etouzi, en qualité de propriétaire, sera ef...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 12·fr
    ...Mohamed ben Othmane El Ferjani, en qualité de propriétaire, sera e...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 19·fr
    ...uk, en qualité de propriétaire sera effectué le 20 décembre 1979 p...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 14·fr
    ...Au cas où la durée du trajet serait supérieure à 4 heures, la jour...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 25·fr
    ...Mohamed Ben Fitouri Belhadj, en qualité de propriétaire sera effec...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 23·fr
    ...ie, en qualité de propriétaire sera effectué le 7 novembre 1977 pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 24·fr
    ...en qualité de co-propriétaire, sera effectué le 26 octobre 1971 pa...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 17·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 9 juin 1958, par M...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 44·fr
    ...ti en qualité de propriétaire, sera effectué le 18 octobre 1978 pa...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 54·fr
    ...La soumission sera établie sur l'imprimé délivré par l'administrat...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 24·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 20 octobre 1969 pa...