Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Annonces Légales·2004 / N°136·page 12·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 26·fr
    ...5% réserves légales et le surplus à la disposition de l'Assemblée ...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 13·fr
    ... 3494 m² d'ouverture ouest il surplombe directement une rue. L'im...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 20·fr
    ..., un vaste espace du côté est surplombant le rez-de-chaussée, sur ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 8·fr
    ... 71 de la constitution, qu'au surplus lesdites situations ne conce...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 3·fr
    ...Le Surplus, s'il en existe, sera réparti entre les actionnaires. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 17·fr
    ...Sur le surplus : 10% reviennent aux administrateurs. 90% aux acti...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 18·fr
    ... fonds de réserve légale * Le surplus est mis à la disposition de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 39·fr
    ...ts soit le quart au moins, le surplus sur appel du Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 9·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti, 5% au maximum au Cons...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 4·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 14/ Banque : Les ...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 4·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 15·fr
    ...mentation du capital, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 12·fr
    ...- L'indivision foncière, - L'usurpation, ou prescription acquisiti...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 39·fr
    ...e le premier jugement pour le surplus en fixant la part du demande...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 12·fr
    ...i complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 30·fr
    ...— Le surplus des bénéfices sera réparti de la façon suivante : — ...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 29·fr
    ...Sur le surplus : 10% reviennent aux administrateurs. 90% aux acti...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 3·fr
    ...t précédé d'une évaluation du surplus des conscrits du service nat...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 41·fr
    ... d'un terrain agricole tel au surplus qu'il résulte du plan établi...