Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 31·fr
    ...un terrain clôturé situé à ceinture Ouest du Kef est exactement au...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 3·fr
    ... ce domaine; - de contrôler l'exactitude des éléments qui constitu...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 9·fr
    ...oute Menzel Chaker km 7 Sfax, exactement à un chemin qui part du b...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 13·fr
    ...t de l'avenue Habib Bourguiba exactement à la rue Assada n°27 cité...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 7·fr
    ...rès lisible avec dénomination exacte et conforme aux usages commer...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 34·fr
    ...olontaire de renseignements inexacts, Journal Officiel de la Répu...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 9·fr
    ...actions anciennes et jouiront exactement des mêmes droits que ces ...
  • Journal Officiel·2007 / N°091·page 8·fr
    ...la limite de 60% des réponses exactes. Si plusieurs candidats obt...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 22·fr
    ...uments afin de s'assurer de l'exactitude desdites énonciations, b)...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 3·fr
    ...- Constaté l'exactitude et la sincérité de la déclaration de sousc...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 14·fr
    ...Société EXACT. Forme juridique : Société unipersonnelle à responsa...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 23·fr
    ...'énonciations ou d'éléments inexacts, incomplets ou non applicable...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 3·fr
    ...remière réunion, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 18·fr
    ...Divan à Tunis dans les délais exacts suivant le code de commerce. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 11·fr
    ...ournissant des informations inexactes visant à faire croire que le...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 2·fr
    ... n° 4777, il a été constaté l'exactitude de la déclaration de sous...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 6·fr
    ...ernorat Ben Arous (qui existe exactement au croisement de la rue d...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 35·fr
    ...La valeur exacte de l'immeuble objet de l'adjudication a été arrêt...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 24·fr
    ...u Pacha Tunis dans les délais exacts suivant le code de commerce. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 31·fr
    ... n° 36 reliant Hassan et plus exactement en bordure de Oued Meleai...