Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 57·fr
    ...e l'intermédiaire en bourse ou agissant pour son compte, requiert ...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 45·fr
    ... Mohamed Moncef Cheikhroukhou, agissant en vertu de l'ordonnance s...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 51·fr
    ...28/02/2008, Mr Ciriano Pascal, agissant pour le compte des frères ...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 15·fr
    ...Lescure Aimé, faisant élection de domicile à Nebeur et agissant po...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 44·fr
    ...tée par Maître Sabri Bouassida agissant pour le compte des héritie...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 5·fr
    ...qui sont sa veuve Awatef Jemel agissant en son nom et au nom de se...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 22·fr
    ...État, Conseil Supérieur de la Magistrature, Haute Cour). — Les ra...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 3·fr
    ...— un magistrat ayant, au moins, le grade de conseiller à la Cour d...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 20·fr
    ...USTICE ### TITULARISATION DE MAGISTRATS Par décret N° 59-34 du 4...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 45·fr
    ...Habib Bourguiba n° 70-72 Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 10·fr
    ...s'agissant de la deuxième audience et après déduction de 40% de la...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 41·fr
    ...2/ Une superficie de 180 hectares 180.00.00 s'agissant d'une terre...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 12·fr
    ...selon son représentant légal, (agissant en sa qualité de Cessionna...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 39·fr
    ...t à l'avenue Mohamed V - Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 5·fr
    ...LA JUSTICE ## DEMISSION D'UN MAGISTRAT Par décret n° 93-2371 du ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 2·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances, agissant pour le c...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 7·fr
    ...Etat, conseil supérieur de la Magistrature, Haute Cour) Les rappor...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 32·fr
    ...t à Sousse, route de Monastir, agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 18·fr
    ...sieur Sombardier Claude Marie, agissant tant comme usufruitière qu...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 34·fr
    ...ium, un accepteur de protons réagissant rapidement en quantité suf...