Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 51·fr
    ...Marsaouia 1», constitué de la parcelle 53, situé à Hammam Sousse G...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 28·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 12·fr
    ...Article premier - Est changée, la vocation d'une parcelle de terre...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 32·fr
    ...2 - Peuvent être candidats au concours susvisé, les architectes pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 77·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une parcelle de terre nue, pro...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 38·fr
    ...Les cartes d'importation demeurent valables pour les marchandises ...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 16·fr
    3.- d'adresser au conseil du marché financier une copie de leur ra...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 14·fr
    ...Monsieur Ridha Sabeur, architecte principal, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 15·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 6ha de cultures maraîchè...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 63·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 11·fr
    ...Une autre parcelle de terre dans la forêt de Jemmal, connue sous l...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 3·fr
    ...— 1 D,000 le quintal de degla (Standard et Marchand) — 0 D,400 le...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 24·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2023 / N°123·page 39·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre et modification de...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 19·fr
    ...– Les limites de la parcelle "A" déclassée sont fixées par les bor...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 9·fr
    ...Le terme produit couvre les marchandises et les services. Journal...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 8·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 19·fr
    ...« El Argoub et Ardh El Bouijeb », consistant en une parcelle de te...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 36·fr
    ...aux | Etrangers | Total | | Marchandises | 4.973,617 | 886.374,8...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 14·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | N° ...