Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 40·fr
    ...3 à neuf heures du matin à l'audience des saisies immobilières du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 19·fr
    ...nt de la mise à prix avant l'audience d'adjudication ou présenter ...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 12·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience des Citées du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 47·fr
    ...70, à 9 heures du matin, à l'audience et par devant la Chambre des...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 7·fr
    ...vant la tenue de la première audience. Art. 42. - Une copie de la...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 13·fr
    ...t qui sera fixé le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 63·fr
    ...x dans l'affaire n° 3501 à l'audience du 30 avril 2007 de rabaisse...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 44·fr
    ...elés à assurer, le jour de l'audience, par récépissé, le prix d'ou...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 26·fr
    ...68, à 9 heures du matin, à l'audience des créés du Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 40·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 51·fr
    ...al de 1er Instance d'Ariana (Audience du 10/2/2014), frais en sus ...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 9·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de l'enchè...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 31·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience des saisies immobilières du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 4·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Les charges : - pré-notat...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 13·fr
    ...## TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE SFAX Audience du 3 février 19...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 21·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. 6 - Date et Lieux de la Ven...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 12·fr
    ...) à neuf heures du matin à l'audience du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 27·fr
    ...uf avril 1977 (9-4-1977) à l'audience des criées au tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 38·fr
    ...975, à 9 heures du matin à l'audience des créés au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 33·fr
    ...### Procédure A l'audience du 13 juin 1959, cet immeuble a été ad...