Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 9·fr
    ...u 11 décembre 1999 portant délégation de signature. Le ministre d...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 14·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 31·fr
    ... du 2 mars 2009, portant promulgation du code de la sécurité et de...
  • Journal Officiel·2018 / N°060·page 6·fr
    ...prérogatives de directeur, est habilité à signer par délégation du...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 2·fr
    ...2011 portant nomination de délégations spéciales dans certaines co...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 27·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie En m2 | Limites | T.P.D | ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 99·fr
    ...élégataire de la gestion financière (s'il y a lieu) ; - Délégatair...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 1·fr
    ...1572 ### Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 1572...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 11·fr
    ... est habilité à signer par délégation du ministre de l'équipement ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 30·fr
    ...rigué d'El Khriouâa, de la délégation de Sbikha au gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 15·fr
    ...de Ben Arous avec rang et prérogatives de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2015 / N°035·page 12·fr
    Ces demandes doivent être obligatoirement enregistrées au bureau d...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 11·fr
    ... est habilité à signer par délégation tous les actes entrant dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 38·fr
    ...délégation de Mornag, date de la création : 04 mai 1935 - Coopérat...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 30·fr
    ...ic irrigué de Mhacis de la délégation du Tajerouine, au gouvernora...
  • Journal Officiel·2008 / N°016·page 8·fr
    ...st obligatoire pour les projets de loi relatifs aux obligations et...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 40·fr
    ...inancières | - Gestion des obligations et des produits dérivés | -...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 1·fr
    ...479 ### Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 479 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 1·fr
    ...2081 ### Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 2082...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 15·fr
    ...Le montant nominal du présent emprunt obligataire est fixé à 15.00...