...ans la limite d'un contingent global de 22.000 tonnes. Art. 2. - ...

...sement, le chiffre d'affaires global ne doit pas dépasser 30 000D....

...ans la limite d'un contingent global de 2.200 unités. Art. 2. - L...

...orat de Sfax d'une superficie globale de 19 ares 80 ca partagée en...

...tion des offres de la cession globale de la société. Monsieur Adel...

...La superficie globale du terrain est de 100 mètres carré dont 95m²...

... «Essalama», d'une superficie globale de 69862 m² constitue de de...

...et fixation de l'augmentation globale des salaires durant la pério...

...Sbikha Kairouan de Superficie globale (139405m²). Une parcelle de ...

...z-de-chaussée dont la surface globale est de 507 m² partagée sur 5...

...la totalité de l'immeuble ayant une superficie globale de 2297 m²,...

... de bain ayant une superficie globale d'environ 218m², cet immeubl...

... dans la limite du contingent global. ### IV. — Contingents bilat...

...er 1979, fixant le traitement global annuel, tel qu'il a été modif...

...wani Le Kef» d'une superficie globale de 260 ha 48 a 50 ca, se com...

...es carrés soit une superficie globale de 179,5 mètres carrés avec ...

...e de terrain d'une superficie globale de 432 m² sur laquelle est b...

...0018058K et ce par sa cession globale à Monsieur Makhloufi Abdelaz...

...Polynômes premiers entre eux globalement ou deux à deux. Égalité d...

...uk à Mellita d'une superficie globale de 302 m², limitée au sud au...