Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°119·page 38·fr
    ...1) Pour participer à la licitation, les étrangers doivent obtenir ...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 9·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 juin 2021 Page 1...
  • Journal Officiel·2022 / N°031·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 mars 2022 Page 7...
  • Journal Officiel·2023 / N°076·page 5·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 juillet 2023 Pag...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 26·fr
    Page 4306 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 43·fr
    N° 21 Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 mars 2004 ...
  • Journal Officiel·2024 / N°058·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPU...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 9·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 17 novembre 1995 Pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 7·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 46·fr
    ...La superficie couverte est de 75m². Les charges : Que le dit titr...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 50·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux enchères doit constitue...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 18·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 3·fr
    ...3.** — Les taxes municipales seront perçues et les règlements muni...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 48·fr
    ...Conditions de participation aux enchères : Ne peut participer aux ...
  • Journal Officiel·2011 / N°070·page 20·fr
    ...3 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 15·fr
    N° 36 Journal Officiel de la République Tunisienne — 3 mai 2013 Pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°044·page 30·fr
    ...39391 Sfax qui représente un terrain de 38114 m² de superficie, si...
  • Annonces Légales·2020 / N°004·page 15·fr
    élection de son domicile au cabinet de Maître Barouni Moncef Avoca...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 15·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 27·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 26-29 Mai 1964 661 ...