Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 24·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 43·fr
    ...es, - une copie conforme à l'original du diplôme dont le candidat ...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 5·fr
    ...deux exemplaires originales de : - l'assemblée générale du 9 mai ...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 18·fr
    ...x le 6 Avril 2017 sous le n° original : D81207997 et le numéro de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 41·fr
    ...Une copie originale de l'acte de vente du F C est déposée pour com...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 32·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original des diplômes qui dépasse le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 25·fr
    ...nce M065393 dont deux copies originales des deux procès ont été dé...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 9·fr
    - une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 5·fr
    ...voirs cités précédemment Un original de chacun de ces actes ainsi...
  • Journal Officiel·2010 / N°031·page 9·fr
    ...ou deux copies conformes à l'originale s'il est établi par acte so...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 10·fr
    ... n° M017480 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 3·fr
    ...n° M065571, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 22·fr
    ... n°M058170, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 20·fr
    ...eut avoir une deuxième copie originale et qui veut s'opposer s'adr...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 32·fr
    .../2013 sous n°201336635 dépôt original n°D25142010 dont l'objet : ...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 34·fr
    ...us le numéro 201513692 dépôt original D 1162015. Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 37·fr
    ...7063 numéro d'enregistrement original D24292296 2017410487SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 4·fr
    ...éro 202016499, un exemplaire original de chacun du procès-verbal s...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 4·fr
    ...Un original de chacun des PV susvisés a été déposé au Centre Natio...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 41·fr
    ...e sous le n°201068609, dépôt original n°D1424896 approuvant la mis...