Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 3·fr
    ...des Finances Nomination d'un trésorier régional... 4006 Nominatio...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 10·fr
    ...Il est procédé au dépôt du produit de la vente auprès de la trésor...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 16·fr
    ...e, agissant pour le compte du Trésor tunisien. 2° Si, après ajust...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 14·fr
    ...enant à l'État — Versement au trésor | 51.409.092,700 | 51.409.092...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 9·fr
    ... constitué entre les mains du trésorier général de Tunisie suivant...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 26·fr
    ... | | Avance à moyen terme au Trésor | 1.000.000,000 | | Portefe...
  • Journal Officiel·2000 / N°024·page 18·fr
    ...a constitué entre les mains du trésorier général de Tunisie suivan...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 54·fr
    ... bilan, des états des flux de trésorerie et des notes aux états fi...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 5·fr
    ... III apurement des comptes du trésorerie | | --- | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2004 / N°040·page 7·fr
    ...- le chapitre 4 (les fonds du trésor) devient le chapitre 3, - le ...
  • Journal Officiel·2020 / N°075·page 10·fr
    ... est chargée des fonctions de trésorier régional des finances de T...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 5·fr
    ...ion financière de l'État à la trésorerie régionale des finances à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 28·fr
    ... constitué entre les mains du trésorier général de Tunisie suivant...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 3·fr
    ...— L'État et les organismes bénéficiaires du privilège du trésor so...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 17·fr
    ...llet 2008 au fonds spécial du trésor « fonds de dépollution ». ##...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 2·fr
    ...irecteurs 2410 Nomination de trésoriers régionaux 2410 Nominatio...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 63·fr
    ... opérations et de ses flux de trésorerie pour l'exercice clos le 3...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 18·fr
    ... | - Extension du siège la Trésorerie Régionale de Gafsa | 674 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 36·fr
    ... | - Extension du siège la Trésorerie Régionale de Gafsa | 674 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 16·fr
    ... | | Avance à moyen terme au Trésor | 1,000.000,000 | | Portefe...