Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 6·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n° 16543 - Monastir, dénommé El ...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 6·fr
    ...Les créanciers sont appelés à présenter au syndic leurs titres, av...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 16·fr
    ...er octobre 1962, pour ordre à titre de régularisation, le Sous-Lie...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 13·fr
    ...la totalité du titre foncier n°100591 Sfax dénommé «Hédi» composé ...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 7·fr
    ...-d'œuvre, majorées de 15 %, à titre de frais généraux. Par ailleu...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 86·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée Marguerite V objet du titre f...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 20·fr
    ...ont tenus de déposer soit les titres soit les attestations d'immob...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 27·fr
    ...Titre 648 S2. Au Nord-Ouest : Rachid Jemaa. Le présent avis fera c...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 31·fr
    ...Le Titre Foncier N° 25264. Au Nord : Le requérant (immatriculé). À...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 41·fr
    ...en son demeure élu au Bureau Maitre Yassine Bel Hadj Ali Marzougui...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 38·fr
    ...il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 5·fr
    ...Objet du titre foncier n° 14147 Tunis S2 nommé "El Karrouba 17" pr...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 2·fr
    ...nt à la partie saisie dans le titre foncier n°33811 dénommé "Ettah...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 21·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à produire leurs titres de créances av...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 21·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créance accompagnés de tou...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 33·fr
    ...3°) Remise des titres aux actionnaires. 4°) Situation générale de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 28·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 87772 Sousse, dénommé « SLEMA » co...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 6·fr
    ...Mr Tiozzo Dimitri. 2010G02955SRLB1 ## Constitution En vertu d'u...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 24·fr
    ...Immeuble immatriculé «Villa Julie la Marsa» titre foncier N° 18690...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 56·fr
    ...10% au conseil d'administration, à titre de trantième. 90% aux ac...