106 827 résultats pour ""ITR""
- Annonces Légales·2005 / N°186·page 6·fr...L'immeuble objet du titre foncier n° 16543 - Monastir, dénommé El ...
- Annonces Légales·2006 / N°002·page 6·fr...Les créanciers sont appelés à présenter au syndic leurs titres, av...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 16·fr...er octobre 1962, pour ordre à titre de régularisation, le Sous-Lie...
- Annonces Légales·2022 / N°072·page 13·fr...la totalité du titre foncier n°100591 Sfax dénommé «Hédi» composé ...
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 7·fr...-d'œuvre, majorées de 15 %, à titre de frais généraux. Par ailleu...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 86·fr...la totalité de la propriété dénommée Marguerite V objet du titre f...
- Journal Officiel·1973 / N°004·page 20·fr...ont tenus de déposer soit les titres soit les attestations d'immob...
- Journal Officiel·1974 / N°013·page 27·fr...Titre 648 S2. Au Nord-Ouest : Rachid Jemaa. Le présent avis fera c...
- Journal Officiel·1977 / N°007·page 31·fr...Le Titre Foncier N° 25264. Au Nord : Le requérant (immatriculé). À...
- Annonces Légales·2015 / N°151·page 41·fr...en son demeure élu au Bureau Maitre Yassine Bel Hadj Ali Marzougui...
- Annonces Légales·2016 / N°013·page 38·fr...il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2004 / N°168·page 5·fr...Objet du titre foncier n° 14147 Tunis S2 nommé "El Karrouba 17" pr...
- Annonces Légales·2005 / N°031·page 2·fr...nt à la partie saisie dans le titre foncier n°33811 dénommé "Ettah...
- Journal Officiel·1963 / N°012·page 21·fr...Avis aux créanciers d'avoir à produire leurs titres de créances av...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 21·fr...sont invités à produire leurs titres de créance accompagnés de tou...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 33·fr...3°) Remise des titres aux actionnaires. 4°) Situation générale de ...
- Annonces Légales·2009 / N°091·page 28·fr...La totalité du titre foncier n° 87772 Sousse, dénommé « SLEMA » co...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 6·fr...Mr Tiozzo Dimitri. 2010G02955SRLB1 ## Constitution En vertu d'u...
- Journal Officiel·1980 / N°057·page 24·fr...Immeuble immatriculé «Villa Julie la Marsa» titre foncier N° 18690...
- Journal Officiel·1982 / N°008·page 56·fr...10% au conseil d'administration, à titre de trantième. 90% aux ac...