Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 4·fr
    ...Les oppositions seront acceptées entre les mains de l'acquéreur à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 3·fr
    ...Les oppositions sont acceptées à l'adresse du fonds de commerce, a...
  • Annonces Légales·2026 / N°067·page 6·fr
    ...953 parts, sis à Sidi Daoud, l'accès à travers la route principale...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 10·fr
    ...Les candidats doivent être pourvus au moins du baccalauréat en dro...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 13·fr
    ...tariat d'Etat à l'Agriculture, accompagnée des intéressés, fera un...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 14·fr
    ...Borj El Baccouche 2080, Ariana. - Durée : 99 ans. - Capital social...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 13·fr
    ...tre du prix de cession jusqu'à accomplissement des formalités léga...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 45·fr
    ...éance, envers cette entreprise accompagnés de tout document justif...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 32·fr
    ...le présent immeuble saisi, est grevé de trois hypothèques accordés...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 36·fr
    ...es par lettre recommandée avec accusé de réception ou par voie d'h...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 40·fr
    ...nt un couloir, une chambre, un accueil, une cabinet, 2 salons, une...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 24·fr
    ...Rue Boukhari par où la voie d'accès. ## GOUVERNORAT DE TUNIS Sui...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 38·fr
    ...li consistant en deux magasins accolés et ne formant plus qu'un se...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 20·fr
    ...- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. 2012G03127SRLB2...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 37·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans un délai de 20 jours de la par...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 23·fr
    ...- Monsieur Hédi Baccour en qualité de Directeur Général de la soci...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 46·fr
    ...Les oppositions sont acceptées entre les mains de l'acheteuse à so...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 8·fr
    ...Le défaut d'opposition dans le délai prévu vaut acceptation. ## C...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 7·fr
    ...Les objections sont acceptées entre les mains de l'avocat à son ad...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 21·fr
    ... réalisation de la fusion et d'accomplir tout acte ou formalité né...