Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 20·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Abbès Mohamed Ali, Agent Tec...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 19·fr
    ... compter du 1er octobre 1970 Derbal Tahar, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 11·fr
    ... membres et à évoluer vers un urbanisme et un aménagement de l'env...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 43·fr
    ...La maison objet des présentes est située dans une zone urbaine pro...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 17·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 25·fr
    ...BAL NEE SAIDI SABAH | | B GHORBAL HEDI | B HADH YAHIA FARHAT | B...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 21·fr
    ...janvier 1961, suivant procès-verbal dressé par Mme Mohamed Darghou...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 22·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 5·fr
    ...nseil, de dresser les procès-verbaux de ses réunions et d'assurer ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 35·fr
    ...ant à Houmet Charkiin El Mai Jerba Mednine a vendu à Madame Hajer ...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 9·fr
    ...nseil et préparer les procès-verbaux de ses réunions qui seront co...
  • Journal Officiel·2024 / N°029·page 23·fr
    ...reau de contrôle des impôts Chorbane au centre régional de contrôl...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 33·fr
    ...relatif à l'architecture et l'urbanisme et des dispositions du déc...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 46·fr
    ...de la Société Sud-Loisirs à Djerba sont convoqués en assemblée gén...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 9·fr
    ...Le Président de la Commune de Souk-El-Arba a l'honneur de porter à...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 43·fr
    ... pour la rédaction du procès verbal de la part de la commission de...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 69·fr
    ...D'un procès verbal du conseil d'administration de la Société Régio...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 12·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Chalbi Chedli, adjoint techn...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 37·fr
    ...intéressé et au vu du procès-verbal de la commission des thèses et...