Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 4·fr
    # Chapitre I ## Organisation administrative ### Section I : Le d...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 19·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 20·fr
    ... imputée sur les dotations du titre II du Budget du ministère de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 14·fr
    ...Hadi Hamida Chelly, Aicha bent Zid El Fahem, le titre foncier 125....
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 49·fr
    ...son gérant en sa qualité de débitrice. A la diligence de : Maître...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 32·fr
    ...t la moitié indivise des deux titres fonciers N° 59947 et 59948 co...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 14·fr
    ...de l'article 5 ci-dessus et à titre transitoire pour une période d...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 26·fr
    ...5 DTU 23.928 à 24.468 — 511 Titres d'appoint de 500 millimes | ...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 38·fr
    ...ne de forclusion produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 37·fr
    ...le nommé « LITIEMA » objet du titre foncier n° 161774/8919 Jendoub...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 17·fr
    ...oral, cent cinquante dinars à titre de peine et soins et honoraire...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 48·fr
    ...x agents publics concernés au titre de leur grade ou de leur fonct...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 19·fr
    ...4 - Sont ajoutés au début du Titre IV du décret n° 98-1779 du 14 s...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 38·fr
    ...e Mhania » faisant l'objet du titre foncier 8756 sis à Houmet Elou...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 26·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 28·fr
    ... gouvernorat de Sfax objet du titre foncier n° 19425 Sfax nommé « ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 28·fr
    ...janvier 1953, et notamment le titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 43·fr
    ...nt dans la propriété objet du titre foncier n°88034/141099 Tunis d...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 23·fr
    ...maitreamelhalloumi@gmail.com D'après le contrat sous seing privé ...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 30·fr
    ...u conseil d'administration au titre de leur gestion de l'exercice ...