...e Bir Ali Ben Khlifa objet du titre foncier n° 19309 dénommé «Aida...

...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...

...## CHAPITRE TROIS ## Les conditions d'utilisation ## Section pre...

... de souscription ou achats de titres ou droits sociaux, fusion ass...

...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...

...## CHAPITRE II ## Du régime des examens Art. 8 - Le régime d'éva...

... 141 m² et faisant l'objet du titre foncier « Michel » N° 42-565. ...

...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 120183 Tunis...

...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier nu...

...s propriétaires riverains, au titre de leur participation aux dépe...

...r sur les états financiers au titre de l'exercice clos le 31/12/20...

...# CHAPITRE I ## De l'organisation scientifique des établissements...

...L'immeuble objet du titre foncier numéro 543165 Nabeul, dénommé «A...

...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...

...La débitrice saisie : Naiima bent Mohamed ben Mohamed ben Aziz Abd...

... aérienne et notamment son chapitre I. Arrête : ARTICLE PREMIER....

...ant le 4 mai 1965, soit leurs titres soit le récépissé en constata...

...1/ Société «Idéale des travaux Electrique du Sud» débitrice princi...

...'oliviers, faisant l'objet du titre foncier n° 251.158 dénommé « H...

...**TITRE PREMIER** **Définition et objet** **de l'Association d'I...