Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 30·fr
    ...rnières années et des procès-verbaux de ces assemblées. ### Art. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 16·fr
    ...**Par décret n° 1116 du 10 juin 1996.** Monsieur Kharbachi Rached...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 12·fr
    ...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 29·fr
    ...n du capital Suivant procès-verbal de la délibération de l'assemb...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 40·fr
    ...uées à l'intérieur de la zone urbaine de Bir Elhfay à proximité du...
  • Journal Officiel·1985 / N°047·page 3·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 24·fr
    ...Ali Ghorbal; - A l'est : Salah et Mhamed Guirrat; - Au nord : Fred...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 13·fr
    ...Il en est fait mention au procès-verbal. ART. 20. - Les certifica...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 18·fr
    ...bunaux, ainsi que des procès-verbaux dressés. ART. 5. — Le dossie...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 6·fr
    ...f de service de l'aménagement urbain à la direction générale des s...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 11·fr
    ...L'engagement de la caution accompagné d'un procès-verbal constatan...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 10·fr
    ...Elle fait l'objet d'un procès-verbal. Cependant, en cas d'urgence...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 15·fr
    ...Deux copies du procès verbal des délibérations de ladite assemblée...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 20·fr
    ...Le Président de la Commune de Tebourba a l'honneur de porter à la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr
    ...limites du plan d'aménagement urbain de la Municipalité de Sakiet ...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 6·fr
    ...Le jury d'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibérat...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 19·fr
    ...eniour Km2 rue Mahmoud Taymour Rbath, Gouvernorat de Sfax. Cet ét...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 5·fr
    ... biologie animale - cabinet d'urbanisme - projets promus par les i...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 9·fr
    ...HOTEL JOYA PARADISE Zone Touristique Midoun Djerba Identifiant U...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 9·fr
    ...033272 D sise Avenue de la terre, centre urbain nord, parcelle n° ...