Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 4·fr
    ...Raouf Hedi Salah Bouderbala, né le 29 novembre 1929, à la Marsa. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 65·fr
    ...pital conformément au procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 4·fr
    ...Il est tenu un procès verbal des délibérations du conseil sur un r...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 15·fr
    ...pris sur la base d'un procès-verbal d'inspection circonstancié dre...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 28·fr
    ...Changement de Siège Social --- Il appert du Procès-Verbal du con...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 42·fr
    ... l'établissement d'un procès-verbal de réception. Dans le cas où ...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 24·fr
    ...unis, intégré dans la texture urbaine, commerciale et administrati...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 12·fr
    ...norat de Sfax, Vu le procès-verbal de la commission chargée de la...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 28·fr
    ...964, et constatée par procès-verbal dont une copie a été déposée l...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 34·fr
    ...ercice 75 Suivant le procès verbal daté du 2 novembre 1976 et enr...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 23·fr
    ...nt son siège social au centre Urbain Nord, Imm. Ennour. Tunis Mahr...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 31·fr
    ...Abdelmajid ben Hassouna ben Ghorbal demeurant 23 Soul. des étoffes...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 21·fr
    ...n Définitive Suivant procès verbal de l'assemblée Générale de Clô...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 13·fr
    ...ue d'Art, d'Architecture et d'Urbanisme. ## Des Enseignants Unive...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 8·fr
    ...rs constatera dans le procès-verbal de ses délibérations l'annulat...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 28·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 27 septembre 1960, le si...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 17·fr
    ...IS N° 12.160 Suivant procès verbal dressé le 12 février 1970 à 11...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 18·fr
    ...r Etayari en vertu du procès-verbal de saisie immobilière exécutiv...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 22·fr
    ...du 1er décembre 1970 Moncef Ghorbal, à compter du 1er décembre 197...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 17·fr
    ...Le Directeur de l'École est tenu d'établir les procès-verbaux des ...