Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 35·fr
    ...Toutes les oppositions seront acceptées auprès de donataire à son ...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 7·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Ammar Kheriji, général de brigade, une d...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 19·fr
    ...- Acceptation de la démission de Mr Lotfi Ouerda de ses fonctions ...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 41·fr
    ...des pièces de rechanges et des accessoires de voitures avec tous s...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 15·fr
    ... par lettres recommandées avec accusé de réception au plus tard le...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 8·fr
    ...Le bien est raccordé au réseau d'eau potable et d'électricité. La ...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 12·fr
    ...Le bien est raccordé aux principaux réseaux, notamment l'eau potab...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 12·fr
    ...- Hygiène et sécurité; - Réparation des accidents du travail et de...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 24·fr
    ...1° 2 agents temporaires de la catégorie « B » titulaires du Baccal...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 14·fr
    ...quittance n° M015070, il a été accepté la démission du gérant Mr H...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 44·fr
    ...électricité, en eau potable et accessoires. Les équipements de tr...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 63·fr
    ...- d'approuver les cessions acte parts sociales précitées, - d'acce...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 19·fr
    ...2- Acceptation de Monsieur EL-KASRY RIADH titulaire de la CIN n° 0...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 8·fr
    ... et, le cas échéant militaires accomplis par l'intéressé, ce relev...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 32·fr
    ...027 du 27/12/2007 stipulant «L'acceptation de la demande de règlem...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 43·fr
    ...Les oppositions seraient acceptées dans un délai de 20 jours à par...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 45·fr
    ... de vente des portables et ses accessoires, nommé House Tech exist...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 50·fr
    ...Surface couverte des bâtiments accessoires 135 m² garage 39 m². L...
  • Journal Officiel·1984 / N°063·page 7·fr
    ...République Tunisienne leur est accordé à cet effet. Passé ce déla...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 37·fr
    ...013 sous le n° 13206012, Abir Baccouche a vendu à Mohamed Brichni ...