Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 18·fr
    ...souveraine pour le répartir à titre de dividende ou décider le rep...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 16·fr
    ...| N° des parcelles sur plan AFI | N° des titres fonciers | Superf...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 50·fr
    ...l glla eh agba Tunis a cédé à titre gratuit à Hichem Chebbi réside...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 38·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 6·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 18·fr
    ...il s'agit de parts indivises dépendant de 4 titre fonciers sis à B...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 16·fr
    ...iquidatrice de la maison sous titre foncier 4895 ben Arous de Imed...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 33·fr
    ...A titre posthume Feu Chedli ben Khalifa ben Salah Chelbi, ex-manœ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 49·fr
    ...iété dénommée «Amna» objet du titre foncier n°70256 Sousse de la p...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 29·fr
    ...— 18 heures d'enseignement — 2 heures à titre de formation. Art. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 21·fr
    ...A ce titre, elle est chargée de coordonner et de contrôler les act...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 36·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de Maitre Chok...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 15·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 6·fr
    ...s 60 G de chrome divalent par litre. Le présent avis fera courir ...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 4·fr
    ...L'acidité totale, exprimée en acide citrique cristallisé ne doit p...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 6·fr
    ...t et le reste d'un bâtiment limitrophe, au Nord il est constitué d...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 53·fr
    ...Les charges grevant le titre 41441 Sfax : opposition conservatoire...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 10·fr
    ...ion de l'environnement ## CHAPITRE I ## Les services communs La...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 43·fr
    ...mmar n° cin 05660646 a cédé à titre de donation à son fils Mohamed...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 6·fr
    ...— A titre exceptionnel et jusqu'au 31 décembre 1957 et par dérogat...