Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 36·fr
    ...ire de la CIN n° 08921794, qui accepte les fonctions de la gérance...
  • Journal Officiel·1994 / N°064·page 6·fr
    La période de repos commence à la fin du temps de déplacement acco...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 5·fr
    ...994, portant ratification d'un accord de prêt conclu le 22 décembr...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 8·fr
    ...atifs aux prix et distinctions accordés aux employeurs et aux trav...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 21·fr
    ... la gérance de la société sera accordé à un seul gérant Mr Fadhel ...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 26·fr
    ...uvrant sur le côté ouest, On y accède à travers des escaliers ou u...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 91·fr
    ...la durée requise pour accéder à un échelon supérieur est fixée à u...
  • Annonces Légales·2004 / N°054·page 11·fr
    ...é, par lettre recommandée avec accusé de réception. Fondateur Tah...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 35·fr
    ...alimentaires en gros, avec ses accessoires matériels et moraux, et...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 18·fr
    ...La terre des héritiers de Baccar ben Hadj Mohamed immatriculée. #...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 30·fr
    ...Quitus au gérant; acceptation de la démission de la gérance. Troi...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 64·fr
    ...définitif pour les actes ainsi accomplis. Le Président Directeur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un étage supérieur s/s au premier étage dont l'accès s...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 45·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans les 20 jours au plus tard suiv...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 29·fr
    ...Hédi Nouira Ariana désigné pour le commerce de matériels et access...
  • Annonces Légales·2017 / N°155·page 38·fr
    ...ant décidé en denier ressort d'accepter l'appel quant à la forme e...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 33·fr
    ...es justificatives des services accomplis par le candidat au sein d...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 7·fr
    ...e, par lettre recommandée avec accusé de réception, les candidats ...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 13·fr
    ...Il est accessible à travers l'entrée de la propriété située au rez...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 7·fr
    ...Mohamed Taïeb Baccouche, à compter du 1er janvier 1958. Moktar ben...