Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 48·fr
    ...ntant 2400 parts indivises du titre foncier n° 96377 dénommé « Sen...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 21·fr
    ... le 17 septembre 2008 sous le titre N°21, et enregistré à la recet...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 14·fr
    ...SUR UN IMMEUBLE ## ETUDE DE MAITRE MOHAMED BEN JEHALLAH ## AVOCA...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 9·fr
    ...# TITRE I # DISPOSITIONS GENERALES Article premier. - Le présent...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 16·fr
    ...Chapitre premier : Dispositions générales Article premier. - L'ac...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ...# CHAPITRE II ## LE CABINET Art. 4. - Le cabinet a pour mission :...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 55·fr
    ...Terrain agricole objet du titre foncier n° 13311 Kebili nommé «El ...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 22·fr
    ...- Est octroyée à chaque liste de candidats une prime au titre d'ai...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 12·fr
    ...Tiers détenteur, propriétaire du titre mis en vente : Monsieur Mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 57·fr
    ...Maitre Béchir Lakhdar N° A-964 MALIK VOYAGES AGENCE DE TOURISME E...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 16·fr
    ...| NUMERO de la parcelle | NUMERO du titre foncier | SUPERFICIE | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 29·fr
    ...--- **ETUDE DE MAITRE** **HEDI KHEFACHA** Avocat à la Cour de C...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 40·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à produire leurs titres de créances da...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 25·fr
    ...a/ 10% au Conseil d'Administration à titre de tantième, toutefois,...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 20·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Les services spécifiques Art. 17. - Les servic...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 12·fr
    ...omicile du poursuivant, b) le titre en vertu duquel il agit, c) l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 21·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 24·fr
    ...ermédiaire d'un avocat, leurs titres de créance, dans un délai de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 25·fr
    ...La conciliation et l'arbitrage. Les rapports individuels du travai...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 20·fr
    ...érence pour la souscription à titre irréductible des actions nouve...