Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 27·fr
    ...Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Constitutive unique tenue...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 13·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 14·fr
    ...er et d'exploiter les procès-verbaux des conseils d'administration...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 7·fr
    ...e consignées dans des procès-verbaux établis et communiqués confor...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 3·fr
    ...s directeurs de développement urbain et territorial. Sont assimil...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 16·fr
    ...- la préparation des procès verbaux des réunions et des rapports a...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 25·fr
    ...onyme de commerce à Adjim - Djerba, convoqués en Assemblée Général...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 86·fr
    ...de Liberté N° 8 Ernadh 4146 Djerba | 75654594 | 30/10/04 | Technic...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 18·fr
    ... et ce, en vertu d'un procès-verbal de délibération de l'Assemblée...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 10·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 118·fr
    ...tionale à l'Architecture et d'Urbanisme | | 140 000 | 140 000 | 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 12·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Zaher Taoufik, adjoint techn...
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 4·fr
    ...urguiba, juge cantonal de Tébourba (sur sa demande). Mohamed El H...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 23·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 9·fr
    ...ment au réseau 30KV, reliant Korba et Menzel-Témime. Le nouveau t...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 16·fr
    ...l 1975 sur les lignes Tunis-Djerba, les réductions spéciales suiva...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 51·fr
    ...Deux copies certifiées conformes du procès verbal du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 16·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 16·fr
    ...l'ordre du jour et le procès-verbal des réunions de la commission,...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 21·fr
    ...tre constatées par un procès-verbal signé par les contractants. A...