Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 9·fr
    ...— Est accordée une extension de six mois de la durée de la période...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 58·fr
    ...lila, à l'ouest une rue d'où l'accès à l'immeuble et au nord Abdel...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 7·fr
    ...sis à Abdelmoemen Ben Ali pour accueillir les oppositions qui doiv...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 12·fr
    ...ant les règles à suivre pour l'accomplissement de chaque tâche rel...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 2·fr
    ...Il est accompagné : 1° d'un rapport d'ensemble, analysant les car...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 70·fr
    ...baï, comme liquidateur, afin d'accomplir cette mission. A cet eff...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 10·fr
    ...e des Industries de Raffinage, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 50·fr
    ...Moncef Dami, Ahmed Chérif, Habib Hambli, Lesquels ont accepté les...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 56·fr
    ...u-Electricite et Gaz de ville raccordé au réseau ONAS. Mise à pri...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 9·fr
    ...eautés, articles de cadeaux et accessoires. Durée : 99 ans. Capi...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 37·fr
    ...Les oppositions, seront acceptées entre les mains du vendeur dans ...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 15·fr
    ...YAT » (titre n° 7250) et « BON ACCORD » (titre n° 8047). 2) En ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 16·fr
    ...été décidé à l'unanimité : 1. Acceptation de la démission des mem...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 44·fr
    ... d'une lettre recommandée avec accusé de réception ou par exploit ...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 59·fr
    ... du conseil d'administration d'accorder des primes aux cadres de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 17·fr
    ...Tinda" au façade destinée pour accueillir la clientèle. 5/ La mis...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 33·fr
    ...Par commun accord Mr Houssern-Eddine Ben Hichem Kalfallah a été dé...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 26·fr
    ...Ali Baccar Members : Khelifa Souissi - Abdallah Abderrazak - Abdel...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 24·fr
    ...- L'acceptation de la démission de Mr Tajeddine Hamrouni de la gér...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 5·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret ...