Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 150·fr
    ...d'instruction des demandes de titres d'hydrocarbures, Vu l'arrêté...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 2·fr
    ...Il s'agit d'une propriété sous le numéro du titre foncier 110553 c...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 58·fr
    ...Rachid Derbal et son fils Mohamed à titre de locataires. # MISE A...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 16·fr
    ...ont tenus de déposer soit les titres soit les attestations d'immob...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 11·fr
    ... conditions de délivrance des titres et diplômes au sein de ces ét...
  • Journal Officiel·1992 / N°038·page 5·fr
    ...| N d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du litre foncier...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 11·fr
    ... de foncier agricole objet du titre foncier n°13606 de Mahdia déno...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 104·fr
    ...112 000 | 11 112 000 | | CHAPITRE 27 : MINISTERE DE L'EDUCATION ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 32·fr
    ...D'après le Titre : Au Sud : Sidi Amor; A l'Est : El Onk, apparte...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 17·fr
    ...cours quelconque et à quelque titre que ce soit à l'encontre de M....
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 31·fr
    ...# CHAPITRE DEUX ## COMPOSITION - AFFILIATION - EXCLUSION - RESSOUR...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 7·fr
    ...307408, et suivant avenant au titre du contrat de location commerc...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 6·fr
    ...Mr Nasseredine Riahi a cédé à titre de donation à sa mère Hinda Ha...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 48·fr
    ...ame Tunis, il fait l'objet du titre foncier n° 57790 qui porte act...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 31·fr
    ...terre à Tunis la jouissance à titre de location gérance libre de s...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 6·fr
    ...e — 16 juin 1987 N° 43 N° du titre foncier : Non immatriculé. Su...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 7·fr
    ... de ces gouvernorats et ce au titre de la contribution personnelle...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 20·fr
    ... sur la dématérialisation des titres La société UADH s'engage à s...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 49·fr
    ...(à titre principal ou complémentaire) 15. Assurance contre les ac...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 63·fr
    ...e — 10 août 2001 Page 2147 # TITRE VII ## Dispositions finales A...