Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 97·fr
    ...Toute la surveillance directionnelle est orientée vers l'intérieur...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 10·fr
    ...# Ministère des Affaires Sociales ## QUALIFICATION PROFESSIONNELL...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 20·fr
    ...5) En aucun cas, les réserves quelles qu'elles soient, ne pourront...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 33·fr
    ...| 184 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°62269...
  • Annonces Légales·2021 / N°110·page 13·fr
    ...Henchir Bou Teffeha / zone industrielle 9000 Béja Identification ...
  • Journal Officiel·2015 / N°094·page 11·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation d'une parcelle de terre ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 45·fr
    ...| 235 conforme à la parcelle n°4 235 bis conforme à la parcelle n°...
  • Journal Officiel·2024 / N°068·page 28·fr
    Arrêté du chargé de diriger le ministère des affaires culturelles ...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 6·fr
    ...## Ministère des Affaires Culturelles ### EXPROPRIATION Décret N...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 30·fr
    Arrêté du ministre des affaires culturelles par intérim du 13 janv...
  • Journal Officiel·2023 / N°112·page 10·fr
    ...## MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté de la ministre d...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 11·fr
    ...Zone Industrielle Poudrière 3002, chez SIVO. Objet : Vente de mat...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 29·fr
    ...Il leur rappelle qu'un délai de 60 jours partant du jour de la pub...
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 24·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Annonces Légales·2019 / N°051·page 20·fr
    annuelle qui se tiendra le vendredi 21 juin 2019 à 13 Heures, à so...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2019 / N°065·page 20·fr
    ...Malgré qu'elle a une vocation agricole, elle est bâtie sur elle pl...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 18·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 29·fr
    ...une ruelle de un mètre de large et derrière la ruelle, la propriét...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une seule parcelle de terre compla...