11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2007 / N°078·page 26·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n° 2838 Béja ...
- Annonces Légales·2022 / N°153·page 11·fr...Il s'agit de l'ensemble de l'immeuble possédé par les deux débiteu...
- Annonces Légales·2025 / N°061·page 70·fr...UZI | | EMIRY EP SHINGLER BRIGITTE MADELEINE | LAHBB MOHAMED B B...
- Annonces Légales·2013 / N°050·page 48·fr...gouvernorat de Tozeur qu'il s'agit d'un hôtel classé de trois étoi...
- Journal Officiel·1983 / N°067·page 19·fr...Lorsqu'il s'agit d'une convocation de l'assemblée générale appelée...
- Annonces Légales·2015 / N°002·page 20·fr...Il s'agit d'un immeuble composé d'un rez de chaussée et un étage, ...
- Journal Officiel·2002 / N°065·page 6·fr...Le tiers saisi peut, s'il justifie d'un empêchement légitime, dépo...
- Journal Officiel·1972 / N°007·page 9·fr...40G 23' 90", longitude : 8G 81' 00", cote 501m, carte d'Enfidavill...
- Annonces Légales·2016 / N°054·page 53·fr...Il s'agit d'une société de tannerie mégisserie située à Maghraouia...
- Annonces Légales·2014 / N°134·page 27·fr...il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n° 46874 Ben Arous d...
- Journal Officiel·1989 / N°059·page 11·fr...ires de 20 m/m × 2,1 m/m en l'agitant énergiquement suivant un pla...
- Annonces Légales·2007 / N°035·page 38·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 52905/255991 Sfa...
- Annonces Légales·2014 / N°050·page 43·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée de tous les côtés cou...
- Annonces Légales·2005 / N°070·page 3·fr...Il s'agit d'un terrain sous le n° de titre foncier 28086 Sfax, sit...
- Journal Officiel·1977 / N°004·page 8·fr...Nationale chaque fois qu'il s'agit d'une exclusion définitive de l...