Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 27·fr
    ...8) La participation aux enchères : La participation aux enchères n...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 45·fr
    ...- la participation aux enchères doit être faite par un avocat et a...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 9·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 50·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 1·fr
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  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 5·fr
    ...Page 1138 Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 mai 202...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 47·fr
    N° 18 Journal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 9 Ma...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 17·fr
    ...- La liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variét...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 33·fr
    ...6 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 41·fr
    ...1 - Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 34·fr
    ...d'une superficie de 300 m², et composé d'une véranda, d'un hall, d...
  • Journal Officiel·1992 / N°059·page 3·fr
    ... qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 31·fr
    ...ges du gouvernorat et de la municipalité. Toutes les réclamations...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 — 18 JUIN 1971 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°150·page 17·fr
    ...le président de la municipalité ISSN 0330.9258 Certifié conforme :...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 9·fr
    - l'ancienneté dans le grade (coefficient 1), - les diplômes dépas...
  • Journal Officiel·2023 / N°030·page 6·fr
    ...Page 670 Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 mars 20...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 47·fr
    ...Toute personne intéressée à participer aux enchères devra au préal...
  • Journal Officiel·2017 / N°104·page 13·fr
    ...l'agence municipale de gestion, Vu l'avis du tribunal administrat...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 16·fr
    ...3 heures coefficient 3) 2°) Composition portant sur l'organisatio...