Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 6·fr
    ...Renseignements relatifs à l'émission ## 3.1 Décision à l'origine ...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 7·fr
    ...| | | | - Permis relatifs aux travaux de restauration ou de c...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 14·fr
    ...Renseignements relatifs à l'émission ### III.1 Décisions à l'orig...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 28·fr
    ...1°/ Lecture des rapports du Conseil d'Administration et du commiss...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 6·fr
    ...Cette révision doit être soumise à l'approbation des Ministres des...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 18·fr
    ...— Sont soumises aux dispositions de la loi n° 64-28 du 4 juin 1964...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 16·fr
    ...— Le nombre d'emplois mis en concours, la date du concours ainsi q...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 38·fr
    ...La mise à prix est fixée à 125 525D000. Date et lieu de la vente ...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 8·fr
    ...Est déclaré admissible, tout candidat ayant obtenu aux épreuves éc...
  • Journal Officiel·2023 / N°043·page 4·fr
    ...Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 4·fr
    ...emis en son nom par la Banque Centrale de Tunisie. Art. 2. — Le M...
  • Journal Officiel·2024 / N°008·page 4·fr
    ...Sous réserve des attributions dévolues à la Commission de suivi de...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 248·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 20·fr
    ...3 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par les dispo...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 23·fr
    2- rapport ordinaire et spécial du commissaire aux comptes sur l'e...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 27·fr
    ...ercice 1982 2° Rapports des Commissaires aux Comptes 3° Approbatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 20·fr
    ...En cas de non placement intégral de l'émission au 13 janvier 2012,...
  • Journal Officiel·2018 / N°053·page 19·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 45·fr
    ...désigne M.Chokri Trifi juge commissaire et M. Mondher Négra, syndi...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 21·fr
    ...2006G01556SANB2 ## Nomination d'un commissaire aux comptes ## El...