Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 14·fr
    ...Tous le bien immobilier nommé "Al Anwar", objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 3·fr
    ...la totalité de la propriété objet du titre foncier n° 81727 Tunis ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 10·fr
    ...e des crédits provisoires, au titre du premier trimestre de l'exer...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 7·fr
    ...RE DE L'EDUCATION NATIONALE MAITRISE ES-SCIENCES Arrêté du Minis...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 3·fr
    ...— Les sommes retenues à titre de cotisation sur les traitements, s...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 3·fr
    ...at est autorisé à souscrire à titre de régularisation à l'augmenta...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 6·fr
    ... bois et de l'ameublement CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALE...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 6·fr
    ...## Chapitre III ## Règles de production ### Section I - Générali...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 50·fr
    ... Tébourba à Bourada, objet du titre foncier n° 2135 Manouba, le sa...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 43·fr
    ...Débitrice saisie : Société des Restaurants Villa Izmiralda, en la ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 27·fr
    ...n échangées correspondent les titres nouveaux suivants amortis ava...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 40·fr
    ...les, souscription ou achat de titres ou droits sociaux, fusions, a...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 46·fr
    ...229980 | 235160 | | Contre-maitre | 178000 | 183355 | 188710 | 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 12·fr
    ... de Tabarka et Nefza objet du titre foncier n° 150575, d'une super...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 14·fr
    ...l'ensemble de la propriété faisant l'objet du titre foncier numéro...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 23·fr
    ...A titre provisoire, et pour les concours ouverts avant le 31 mars ...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 18·fr
    ...le Titre Foncier n° 122.215. A l'est : sur partie, les héritiers ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 35·fr
    ...au Conseil d'Administration à titre de tantième. 3° L'affectation...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 11·fr
    ...4.** — Le Président peut inviter, à titre d'observateur, un représ...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ...9 Avenue Knitreddine Pacha — Tunis ## Avis de convocation Messie...