Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 34·fr
    ...e au bord d'une rue, objet du titre foncier n° 12087 Ben Arous, co...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 42·fr
    ...med Taoufik El Faleh objet du titre foncier n° 35601 Ariana, (9399...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 58·fr
    ...xième parcelle n°3 du plan du titre et du côté ouest un terrain re...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 3·fr
    ...- Dans tous les cas prévus au présent chapitre, le tribunal pourra...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 6·fr
    ... des avantages consentis à ce titre. Le Président de la Républiqu...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 5·fr
    ...## CHAPITRE TROISIÈME ## De la désignation du jury du concours et...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 50·fr
    ...abès Echarkiya Gabès objet de titre foncier n° 8191 Gabès nommé "D...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 42·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé Villa Rakia objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 31·fr
    ...ata, CIN n° 01427427 a cédé à titre de donation à sa femme Dorsaf ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 54·fr
    ...ndustrielle Lac II), objet du titre foncier n°147869 Tunis dénommé...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 7·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 16·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 11·fr
    ...CHAPITRE IV DISPOSITIONS DIVERSES Art. 20. - Sont abrogées, tout...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 8·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 18·fr
    ...## CHAPITRE II ## Missions et organisation scientifique du centre...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 46·fr
    ...de commerce exploité par la débitrice à l'immeuble sis à la zone i...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 2·fr
    ...valence entre les diplômes et titres universitaires délivrés dans ...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 33·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 87857 dénommé ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 30·fr
    ...23 août 1971 Avis aux créanciers d'avoir à produire leurs titres ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 11·fr
    ... du Ministère de l'Intérieur (Titre II, II° Section) seront transf...