Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 18·fr
    ... N° 30240 par Monsieur Aissa Marbabane en qualité de propriétaire ...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 5·fr
    ...n, Douar Hicher, M'nihla, Tebourba et J'daïda. Art. 2. - Les opér...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 11·fr
    ...s domaines de la voirie, de l'urbanisme et des bâtiments préservés...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 9·fr
    ...Djedliane, Terbah, Ain El Hamadna, Mehrza et Ain Oum El Joudour. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 7·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 24·fr
    ...## GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA 2. — Les opérations de bornage pro...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 41·fr
    ...Procès-verbal de la réunion de l'Assemblée Générale Constitutive a...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 36·fr
    ...3°) Deux exemplaires du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 100·fr
    ... Essalem 4180 Houmet Essouk Djerba | 75654146 | 19/07/05 | Comptab...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 18·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 59·fr
    ...n du portefeuille; un procès-verbal en est dressé. S'il n'y a pas...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 4·fr
    ...Un chemin public la séparant des héritiers Béchir Karbaka. ## REQ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 9·fr
    ...Elle fait l'objet d'un procès-verbal. Cependant, en cas d'urgence...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 26·fr
    ...Dar Sami, située à Djerba, région de Sidi Mahrez, Gouvernorat de M...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 16·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 8·fr
    ...b Manaret Hammamet hors zones urbaines de la ville d'Hammamet repr...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 2·fr
    ...sont constatés par un procès-verbal et donnent lieu à l'applicatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 12·fr
    ...lics irrigués; Vu le procès-verbal de la réunion du 2 août 1966, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 62·fr
    ...001, et demeurant à Midoune Djerba. **Mise à prix** : Quarante qu...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 11·fr
    ...s de Fer Tunisiens, à Souk-El-Arba. Sediri Belgacem, ouvrier à la ...