Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 4·fr
    ...vingt cinq années grégoriennes accomplies. **ART. 3.** — Les cinq...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 10·fr
    ...Dar Bou-Kheriss et Impasse Ghazali par où la voie d'accès. ### RE...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 59·fr
    ...bution et ils ainsi priés de d'accomplir les procédures légales le...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 59·fr
    ...t Claude Boquain, lesquels ont accepté. 4) L'approbation des statu...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 35·fr
    ...Les oppositions sont acceptées entre les mains de Maître Mohamed Z...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 52·fr
    ...Les oppositions seront acceptées entre les mains de l'acheteur 20 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 66·fr
    ...USTAPH A | JOUINI MAHREZ | HACHACCHI LILIA | | NACHI ALIA | FRIJ...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 6·fr
    ...Les oppositions sont acceptées par Madame Basma Bint Salah Ben Moh...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 6·fr
    ...tance ou celui qui le supplée, accompagné de tout le dossier à l'A...
  • Annonces Légales·2025 / N°052·page 47·fr
    ... BEN HESSINE | CIN | sssss485 BACCOUCINE AMINE B AHMED | CIN | sss...
  • Annonces Légales·2005 / N°089·page 2·fr
    ...par rue Bilel Ibn Rabah d'où l'accès. 2- La partie poursuivie : Mr...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 61·fr
    ...ateur Mr Mustapha Rezg, en lui accordant tous les pouvoirs. A cet...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 8·fr
    ...1- Nommer Monsieur Sami Baccouche gérant de la société pour une du...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 38·fr
    ...Hassine Ben Mohamed Louati qui accepte la totalité des 80 parts so...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 28·fr
    ... vendu à Mme Chahba Kraiem qui accepte la totalité du fonds de com...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 26·fr
    ...5°) Vote sur toutes propositions accessoires. Le Fondateur : Cric...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 13·fr
    ...- L'Acceptation de la démission de Mme Sandrine Knellesen-Hanin de...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 44·fr
    ...Les oppositions seront acceptées à l'acquéreur au local même dans ...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 46·fr
    ...Les objections seront acceptées auprès du vendeur à sa demeure sus...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 16·fr
    ... le conseil d'administration à accomplir les formalités légales né...