Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 22·fr
    ...**Bilan au 31 décembre 1979.** **ACTIF** | Fortefeuille-Titres ...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 45·fr
    ...e superficie 9a 18ca sujet du titre foncier dénommé Sadaaka IV n° ...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr
    ...comptes courants, avances sur titres, comptes de dépôt ; il tire, ...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 4·fr
    ...# CHAPITRE I # Dispositions relatives aux missions de l'institut ...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 24·fr
    ...## CHAPITRE 2 ## LE COMITE DE SUIVI ET D'ENQUETE Art. 152. - Il ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 5·fr
    ...sur les mines et notamment le Titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 4·fr
    ...ulé en Tunisie, en vertu d'un titre inscrit. La présente loi sera...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 46·fr
    ...Les actionnaires ont à titre irréductible un droit proportionnel a...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 19·fr
    ...## Chapitre II ## Des véhicules destinées à l'enseignement de la ...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 10·fr
    ...La totalité de la propriété dite "EL MOSTAKBAL 25" objet du titre ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 12·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 10·fr
    ...## CHAPITRE 3 ## Prêts et subventions octroyés aux organismes et ...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 8·fr
    Prise en charge des titres par la STICODEVAM : Les actions nouvel...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 33·fr
    ...Chemin de Sidi Saad au delà duquel le Titre 85.842. Au Nord-Est :...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 37·fr
    ...é dénommé « Khaldi » objet du titre foncier n° 70300 Tunis consist...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 38·fr
    ...ares 44 centiares et objet du titre foncier N° 31581 Bizerte à l'o...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 37·fr
    ...mmerce, établi de la part de Maitre Amor Ayari, Avocat près la Cou...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 4·fr
    ... n'a pas été spécifié dans le titre de propriété. Les séparations...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 10·fr
    ...## TITRE HUITIEME ## Dispositions diverses Art. 54. - Les contra...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 28·fr
    ...Titre foncier n° 155.086; Sud : Dridi ben Sgaier ben Hadj Salah (P...