Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 34·fr
    ...n a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils de Tunis l...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 36·fr
    ...La contribution à la réalisation d'un recensement quant au patrimo...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 14·fr
    ...- Recenser et délimiter le patrimoine matériel et immatériel de la...
  • Annonces Légales·2020 / N°092·page 22·fr
    ... 31 mai 2020, enregistré à la recette des finances de Mahdia le 15...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 14·fr
    ...on PV n°83577 enregistré à la recette des actes judiciaires de l'A...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 9·fr
    ...a - de communiquer entre-eux ou de recevoir des renseignements de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 3·fr
    ...at à la Justice; Amor Riabi, Receveur Principal des P.T.T. en ret...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 2·fr
    ... de clôture des opérations de recensement dans les Communes de Méd...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 23·fr
    ... | --- | --- | --- | | | | Recettes | Dépenses | | 83 | Lycée...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 21·fr
    ...2 Avril 2009, enregistré à la recette des finances de Rades le 18 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 33·fr
    ... du 28/2/2015 enregistré à la recette des finances de Nabeul, le 2...
  • Journal Officiel·1990 / N°062·page 4·fr
    ...ure d'enquête et d'un avis de recensement ……………………………… 18d,000 Ar...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 50·fr
    ... enregistré le 24/4/2009 à la recette des finances Rue Ghandi, Tun...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 31·fr
    ...travaux de construction de la recette des domaines, la rue du trai...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 17·fr
    ...Vincenzo Di Toro, Franco Gozzo, Mirella Cecere, Simone Lorusso et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 14·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 21·fr
    ...28 mars 1984, enregistré à la Recette de Nasrallah le 30 mars 1984...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 21·fr
    ...u 4 mai 1984, enregistré à la Recette des Finances à Ain Draham, v...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 48·fr
    ...Toute opposition est recevable au bureau du maître notaire Ben Ami...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 5·fr
    ...— Il sera procédé à compter du 1er décembre 1992 au recensement ca...