Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 3·fr
    ...mément aux dispositions du chapitre II du décret n° 85-56 du 2 jan...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 15·fr
    ... participation aux concours à titre externe, tel qu'il a été compl...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 48·fr
    ...d'insertion professionnelle à titre individuel ou dans le cadre de...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 13·fr
    ... Société TAHRI AVOCATIE ET ARBITRAGE Maître Tahri Abdelmoumen A...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 3·fr
    ...la bordure d'une rue objet du titre foncier n° 79516 Tunis dénommé...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 8·fr
    ...à l'hectolitre. — Faculté germinative après 120 heures, au moins é...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 64·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n° 28772 dénommé "Touila" qui se...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 7·fr
    ...t de la garantie de l'Etat au titre des crédits locaux et extérieu...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 6·fr
    ...s relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective d...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 8·fr
    ...# CHAPITRE III # L'AGENCE NATIONALE POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 2·fr
    ...ur séjour hors de Tunisie, au titre de frais de mission, une indem...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 46·fr
    ...il s'agit d'un immeuble immatriculé, objet du titre foncier n° 479...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 23·fr
    ...009963 du 14 décembre 2006 au titre de droit de mutation par décès...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 23·fr
    ...ts, Tout créancier à quelque titre et pour quelque cause que ce s...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 9·fr
    ...— A titre exceptionnel et transitoire et jusqu'au 21 mars 1972, il...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 25·fr
    ...1159 du même secteur objet du Titre 518265 S.2, sur le restant. L...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 13·fr
    ...# CHAPITRE II ## Organisation Financière ### Section 1 #### Du ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 25·fr
    ...ne somme fixée annuellement à titre de jetons de présence. Le mon...
  • Journal Officiel·2003 / N°101·page 8·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 68·fr
    ...d'instruction des demandes de titres d'hydrocarbures, Vu l'arrêté...