...mpter du 26 Avril 1973 Ridha Derbali, à compter du 1er Mai 1973 Mo...

...nzeh pour établir les procès verbaux des réunions du comité. Art....

...Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée ont été enregistr...

...Un procès-verbal est rédigé à cet effet. Le pétitionnaire doit pro...

...dont 2 exemplaires du procès-verbal ont été déposés au Greffe du T...

...é «SANTA CHIDARA» situe à Tebourba gouvernorat de Manouba dans une...

...Augmentation du Capital Du procès-verbal de l'Assemblée Générale ...

...— Suivant procès-verbal dressé par M. Konzali Abdelaziz adjoint te...

...el que prévu dans les procès-verbaux susvisés des 12 octobre et 28...

...Un procès verbal des opérations électorales est établi par le bure...

...Besançon, Tunis D'un procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordina...

...Une tabla de Figues de Barbarie la séparant des tiers. ## REQUISI...

...A 2-3 # Centre Urbain Nord Tunis 1082 Tél : 71949094 Fax : 7194...

... des Statuts Suivant procès-verbal de la réunion tenue au siège s...

...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...

...de 8.100 dinars D'un procès-verbal du conseil d'administration en...

...claration, soit écrite, soit verbale, la substitution d'une fausse...

...à compter du 1er janvier 1970 Arbaoui Mustapha, à compter du 10 ja...

...Hara El Kbira Houmet Essouk Djerba. Avocat poursuivant : Maître M...

... n°M023507 et suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...