Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 14·fr
    ...n bordure d'une rue, objet du titre foncier n°62663 Sfax, dénommé ...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 33·fr
    ...il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 160313/8120 Jend...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 31·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créance accompagnés de tou...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 26·fr
    ...net, un passage et au-delà le Titre 163-S2-Sousse; Au Sud : Tahar ...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 35·fr
    ...Il correspond à la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 38·fr
    ... la maîtrise ou justifiant de titres ou diplômes admis en équivale...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 46·fr
    ...l'ensemble de titre foncier 44399 Sfax dénommé Maasarat El Kheir s...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 21·fr
    ...né comme ci-dessus indiqué au titre de réserves légales. Ce prélèv...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 17·fr
    ...date de dépôt, la quantité de titres demandés, l'identité complète...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 17·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 6·fr
    ...en Hsine Ben Zineb a offert à titre de donation au donataire Amal ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 4·fr
    ...— A titre exceptionnel, le délai de publication du concours est ra...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 17·fr
    ...France, immatriculée objet du titre « Charles Bardo numéro 88247, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 55·fr
    ...Titre exécutoire jugement du tribunal de 1ère instance de Tunis n°...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 15·fr
    ...t le 22 juillet 1970 livre 4, titre 26. Deux exemplaires de ce mêm...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 39·fr
    ...itif a été donné au gérant au titre de sa gestion. Pour avis. N°...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 30·fr
    ...Titre foncier n° 9665/131854. Au Sud-Ouest : Avenue Farhat Hached ...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 29·fr
    ...60èmes de l'immeuble objet du titre N° 54.742; Il sera procédé le...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 5·fr
    ...A — Conversion des prêts du titre II Du budget de l'État à concurr...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 5·fr
    ...une capacité supérieure à 300 litres | | Ex 85 - 17 | - Four à m...