Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 25·fr
    ...1, rue de Flandre TUNIS Suivant procès-verbal de l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 20·fr
    ...dans la gérance D'un procès-verbal d'Assemblée Générale du 15 avr...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 3·fr
    ...1er décembre 1967 Abdeljelil Darbal, à compter du 1er décembre 196...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 7·fr
    ...- dans la distribution urbaine, s'occupe de la répartition des sec...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 32·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 7·fr
    ...n doit être faite aux procès verbaux des délibérations avec motiva...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 22·fr
    ...Orbata (TF 277298) — Dj. Sned (TF 277298) — Dj. Chemsi (TF 14171) ...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 8·fr
    ...nt constatées par des procès-verbaux qui sont portés sur un regist...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 21·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme approuvé par la loi n° 94-...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 12·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 23·fr
    ...péciale mentionnée au procès verbal, proposer pour l'admissibilité...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 30·fr
    ...N° 442 AVIS Aux termes d’un procès-verbal du Conseil d’Administr...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 2·fr
    ...— Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux qui son...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 6·fr
    ...atut particulier du corps des urbanistes de l'administration, Vu ...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 6·fr
    ...re des plis dresse un procès-verbal d'ouverture des plis technique...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 39·fr
    ... d'exploiter à Houmet Souk (Djerba) un établissement classé de 2èm...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 22·fr
    ...Le plan d'aménagement urbain des parcelles visées à l'alinéa ci-de...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 11·fr
    ...uchant à une impasse située à Erbat à Monastir se composant des 2 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 55·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal de la sus-dite assemblée, enregi...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 17·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 22 Septembre 1961, la da...