Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 9·fr
    ... 17-21 Octobre 1958 993 # CHAPITRE II ## Taxes pour concession, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 32·fr
    ...10 ares et faisant l'objet du titre foncier N° 91 469 « Société Ma...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 7·fr
    ...arcelle de terrain n° I et du titre foncier n° 86085, d'une superf...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 16·fr
    ...son activité professionnelle (titre de propriété, contrat d'acquis...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 8·fr
    ... grade d'ingénieur général au titre de l'année 1989 Larguèche Hab...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 14·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «Ben Nasr» objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 15·fr
    ...le bien immeuble objet de la licitation est le titre foncier n°120...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 6·fr
    ...r les mines, et notamment les titres III, VII et X; --- Vu les a...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 17·fr
    ...Que le titre de leur dite propriété a été ésuré et qu'ils désirent...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 24·fr
    ...far route de Raoued du côté limitrophe de la cité La Gazelle à l'i...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 31·fr
    ...prévoyance sociale couvrant à titre complémentaire les assurances ...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 38·fr
    ...u tiers du prix d'ouverture à titre de cautionnement auprès de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 42·fr
    ...e nommé "Moufida 30" objet du titre foncier n°607071 Nabeul, const...
  • Journal Officiel·2002 / N°033·page 5·fr
    ...23 avril 2002 Page 1005 # CHAPITRE III DU COMMERCE DES DENREES AL...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 7·fr
    ...li dans la propriété objet du titre foncier n° 16974 Monastir nomm...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 15·fr
    ... Télégraphes et Téléphones au titre des frais de gestion. La quot...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 8·fr
    ...## TITRE 3 ### Epreuves du concours Art. 4. — Le concours compor...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 35·fr
    ...te publication produire leurs titres de créance sous peine de forc...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 28·fr
    ...72ca sises à Sousse, objet du titre foncier n° 19.488 Sousse S2, d...