Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 3·fr
    ... de la présente loi, et cette servitude sera portée sur les plans ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 39·fr
    ...Ce reliquat est servi avant le paiement de dividende prioritaire a...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 68·fr
    ... niveau de l'organisation des services et de la maîtrise des rouag...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 22·fr
    ...Naceur ben Amor, Chef de Service au Secréariat d'Etat au Plan et a...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 6·fr
    ...gorie « B » appartenant à des services ou établissements relevant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 48·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible aux heures de service adminis...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 40·fr
    ...piscine extérieure 815 m² - barbecue 67 m² - espaces de service no...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 10·fr
    ...PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE SERVICE DE COMMERCE BREV...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 3·fr
    ...tions en Tunisie des biens et services italiens. Art. 2. — Le Gou...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 7·fr
    ...- l'organisation des services de l'office et la fixation de ses ef...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 3·fr
    ...étés Commerciales ### INDIGO SERVICES HOLDING #### Société anony...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 2·fr
    ... 1942 relatif au transfert du service des Domaines; Vu le décret ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 7·fr
    ...— Un relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services civ...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 29·fr
    ...- droit de servitude inscrit le 24/10/1983 au profit de Société tu...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 3·fr
    ...Ce résultat avant impôts servira à rémunérer en priorité les porte...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 17·fr
    ...Fait pour servir et valoir ce que de droit. N° B-1012/1 ## CONST...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 6·fr
    ...ompte tenu des charges et des servitudes grevant ces parcelles afi...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 12·fr
    ...Le secrétariat du conseil est assuré par les services du ministère...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 12·fr
    ... d'exercice effectif dans les services centraux de la direction gé...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 32·fr
    ...trois (3) points, - chef de service : deux (2) points. Art. 8. - ...