Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 46·fr
    ... d'une lettre recommandée avec accusé de réception dans les vingt ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 25·fr
    ...33 ci-dessus visé ne peut être accordé pour les modules suivants :...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 24·fr
    ...- Délégation des pouvoirs pour l'accomplissement de formalités. 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 44·fr
    ...- Acceptation de la démission du gérant Mme Faten Bouaaben - Nomin...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 17·fr
    ...t n° 17704851, il appert que : Acceptation de la démission de la g...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 8·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans les délais de 20 jours à l'adr...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 18·fr
    ... complémentaire En vertu de l'accord daté de 29/11/2017 enregistr...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 16·fr
    ...5 - L'intérim aux emplois fonctionnels précités est accordé aux ag...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 48·fr
    ...un local de stockage, un espace d'accueil de la clientèle et un so...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 14·fr
    ...Il sera accordé aux deux actionnaires, plus haut cités, un délai d...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 17·fr
    ...sse, Gouvernorat de Sousse est acceptée à compter du 1er janvier 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 50·fr
    ...Les oppositions seront acceptées chez l'acheteur dans un délai ne ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 3·fr
    ... qui à la date de l'examen ont accompli cinq ans au moins d'ancien...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 44·fr
    ...Un chemin par où la voie d'accès et au-delà Mahmoud Ghorbal. A l'E...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 54·fr
    ...rture du règlement judiciaire, accompagnées des pièces justificati...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 61·fr
    chauffage, puis la porte d'entrée, d'où on accède à deux chambres ...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 35·fr
    ...ant) contre Hachicha Fadila et accompagnée en vertu duquel une aff...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 22·fr
    ...il s'est décidé ce qui suit : Acceptation de la démission du Mme ...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 38·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 46·fr
    ... 110m² constitué d'un bureau d'accueil pour clients, d'un autre ad...