Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 41·fr
    ...qu'ils pouvaient souscrire, à titre préférentiel, proportionnellem...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 59·fr
    ...ars (10.000DT000) inscrite au titre foncier le 09/10/2006 vol 14/0...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 9·fr
    ...le bien saisi objet du titre foncier 111559 Tunis dénommé JULIE HE...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 11·fr
    ...par les résidents tunisiens à titre de services rendus à des non r...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 19·fr
    ...le rue de Marseille, Objet du Titre Foncier Marbellaire N° 1.385, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 2·fr
    ...f à l'équivalence de certains titres ou diplômes en vue du recrute...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 32·fr
    ... a la possession et l'usage à titre de propriétaire d'une terre si...
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 5·fr
    ...2.** — Il est ajouté au chapitre premier «Dispositions générales» ...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 18·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER # DE LA QUALITE DES EAUX Art. 2. - On entend p...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 58·fr
    ...## CHAPITRE II ## LA SIGNALISATION LUMINEUSE Article 5 : Les feu...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 10·fr
    ...Un terrain objet du titre foncier 801 Mahdia, d'une superficie de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 4·fr
    ...eur des Affaires Foncières au titre de l'année 1961 M. Nourreddin...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 8·fr
    ...uissier Notaire** **3 Rue du citron - Avenue Bab Bnet - Tunis** ...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 25·fr
    ...Maison faisant l'objet du Titre Foncier n° 51,775 superficie de 14...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 66·fr
    ... ares, 50 centiares) objet du titre foncier n° 31131 Sfax sis à Si...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 23·fr
    ... un local commercial objet du titre foncier n° 16597, sis à Boulev...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 26·fr
    ...Il est observé qu'il n'a été délivré aucun titre de ces parts, et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°026·page 5·fr
    ...TITRE PREMIER De la préparation au cycle de formation continue A...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 6·fr
    ...# CHAPITRE II Les directions centrales Art. 17. - Les directions...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 9·fr
    ...Le secrétaire général de l'institution bénéficie à ce titre des av...