Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 8·fr
    ...8678873 sis Kwacem Chaqiyya Charban Mahdia la totalité du fonds de...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 22·fr
    ...en l'établissement du procès verbal constatant la réception provis...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 74·fr
    ...I EMNA BT MED EP JENI | | AZARBACHA | HAMDANI ANIS BEN SALEM | Z...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 13·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Kaddour, Technicien ...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 10·fr
    ...taire qui dressera un procès verbal de constat. Les obligations ti...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 51·fr
    ...Le Président de la Commune de Tébourba a l'honneur de porter à la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 33·fr
    ..., Mme Krifi Olfa a cédé à Mr Harbag Ezzedine un fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 167·fr
    ...agricoles et au vu du procès-verbal de la réunion de la commission...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 8·fr
    ...ectués via la compensation interbancaire de Tunisie Clearing à une...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 34·fr
    ...mor, demeurant à Sedwikech - Jerba, a vendu à Monsieur Mounir Bou ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 4·fr
    ...sitions susvisées, un procès-verbal de constat de la contravention...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 27·fr
    ...ril - Zarzis Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 6·fr
    ...s et sur la base d'un procès-verbal d'inspection circonstancié dre...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 37·fr
    ...N° 801 CHANGEMENT DE GERANT Suivant procès-verbal en date du 16 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 17·fr
    ...n définitive Suivant procès-verbal des associés en date du 21 déc...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 31·fr
    ...eule Société Suivant procès-verbal d'Assemblée Générale tenue en ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 45·fr
    ...Les procès-verbaux des Assemblées Générales du 2 juin 1972 délibér...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 40·fr
    ... Hached - Tunis D'un procès-verbal en date à Tunis du 15 mars 197...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 4·fr
    ...à Souk-El-Arba; Essedik Saldaoui, cantonnier à la S.N.C.F.T. à Kas...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 18·fr
    ...Deux copies dudit procès verbal ont été déposées au Greffe du Trib...