Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 15·fr
    ...Tabeja consistant en une parcelle de terre comprenant une maison d...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 23·fr
    ...Première parcelle : « Habel Jenane El Ouediane »: Au Sud : Sur pa...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 5·fr
    ...nt traité, u) "Marchandises en transit", les marchandises acheminé...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 7·fr
    ...éral de l'office de la marine marchande et des ports, Vu la loi n...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 10·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation de la parcelle de terre ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 25·fr
    ...latif à l'office de la marine marchande et des ports, Vu le décre...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 43·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord-Est : R: 56257, R: 55336 (T: 133 S2 Kef) Au S...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 37·fr
    ...| N° d'ordres des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situ...
  • Journal Officiel·2003 / N°009·page 3·fr
    ...Madame Monia Chtourou, gestionnaire de documents et d'archives, es...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 62·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 7·fr
    ...Bâtiment et Approvisionnement Les marchés : définition - constitu...
  • Journal Officiel·2012 / N°033·page 10·fr
    ...L'intervention de la Banque Centrale sur le marché monétaire au co...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 50·fr
    ...Gestion de consultations et de marchés d'approvisionnement de l'ad...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 21·fr
    ...Marché des titres : Il existe des titres de même catégorie qui so...
  • Journal Officiel·2015 / N°025·page 2·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 20·fr
    ...N° de la parcelle sur le plan : P3 N° du titre foncier : non imma...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 37·fr
    ... en matière d'archives en coordination avec les Archives Nationale...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 57·fr
    ...Narcotiques Ce qui suit est interdit : Buprénorphine, dextromoram...
  • Journal Officiel·2008 / N°002·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terre sises à la déléga...