Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 35·fr
    ...956 024D 189 outre les frais de poursuite de la première audience ...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 51·fr
    ...Lundi 9 mai 2016 à neuf heures du matin à l'audience des saisies d...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 20·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience; et pour les étrangers ils d...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 17·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 31·fr
    ...anvier 1960, à 9 heures, à l'audience des ventes immobilières du T...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 11·fr
    ...s au moins avant la première audience. Art. 20. - Une copie de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 52·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 30·fr
    ...5 à neuf heures du matin à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 14·fr
    ...7 à huit heures du matin à l'audience des créés du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 18·fr
    ...2 à neuf heures du matin à l'Audience des Créées du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 21·fr
    ...61, à 9 heures du matin, à l'audience des crieres du Tribunal Civi...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 32·fr
    ...anvier 1963, à 9 heures, à l'audience des citées au Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 29·fr
    ...1973 à 9 heures du matin à l'audience de la Chambre des Saisies Im...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 46·fr
    ...ce de Gromballa à la suite d'audience habituelle au palais de Just...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 40·fr
    ...instance de Sfax n° 4674 ## Audience du 12/5/2014 Le poursuivant...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr
    ...3 à neuf heures ou matin à l'audience du Tribunal de Première Inst...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...llet 1968 à 9 h du matin à l'audience des créés du Tribunal de Pre...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 18·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ...i elles ont été commises à l'audience sur un fonctionnaire de l'or...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 41·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience fixée pour le lundi trois ma...