Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°082·page 44·fr
    ...1141105/Z/A/M/000 Suivant un procès-verbal de la décision collect...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 10·fr
    ..., - suivi de l'exécution des décisions des groupes de travail (nom...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 33·fr
    ...704 bis, case 874; b) décision du Conseil d'Administration en date...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 37·fr
    ...553042-45** Suivant décision de l'associé unique en date du 3/5/2...
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 40·fr
    ...2017R01353SRUB2 ## Décision de l'associé unique «SOCIETE HANNIBA...
  • Journal Officiel·1999 / N°037·page 4·fr
    ...Le retrait de l'agrément est prononcé par décision du ministre cha...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 12·fr
    ...Rue Sans Soucis 7000 Bizerte Par un acte sous seing privé en date...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 21·fr
    ...achines à coudre, un ciseau électrique, 4 ciseaux normaux, 44 chai...
  • Annonces Légales·2017 / N°119·page 43·fr
    ...bertin Tunis, un contrat de précision entre Amel bououida, et Alji...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 13·fr
    ...- Le retrait des emplois fonctionnels intervient par décision du p...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 48·fr
    ...2 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 14·fr
    ...10 - Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avo...
  • Journal Officiel·2026 / N°010·page 4·fr
    ...3 - Les membres de la cellule sont nommés par décision du directeu...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 4·fr
    ...6 — Méthodes de lever 7 — Le nivellement de précision, instruments...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 4·fr
    ...ementaire, tous les actes et décisions entrant dans le cadre de ce...
  • Journal Officiel·2020 / N°021·page 23·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 27·fr
    ...3/ Copie d'acte de précision daté du 24/7/2006 enregistré le 15/3/...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 15·fr
    ...en vue d'aider à la prise de décision. A cet effet, elle comprend...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 16·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 36·fr
    ...3 ; les associés ont pris la décision d'approuver le contrat de ce...