11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2015 / N°080·page 43·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Lafrane km 5,5 S...
- Annonces Légales·2005 / N°075·page 2·fr...Il s'agit de la moitié indivise d'une parcelle de terrain d'une su...
- Annonces Légales·2009 / N°133·page 44·fr...Il s'agit d'un logement individuel type groupé dénommé «Essaada» o...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 22·fr...t ou de l'occupant quand il s'agit de logement annexé à l'école. ...
- Annonces Légales·2011 / N°040·page 21·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2008 / N°002·page 35·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2009 / N°022·page 41·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain enclavée étendue au sud nord, ...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 19·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Journal Officiel·1985 / N°002·page 7·fr...tions officielles sauf s'il s'agit : a) d'une action résultant d'...
- Journal Officiel·2001 / N°080·page 7·fr...énéral des forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse ...
- Journal Officiel·1975 / N°057·page 34·fr...s deux titres fonciers dont s'agit en sûreté du paiement de la som...
- Journal Officiel·1988 / N°084·page 6·fr...t 1976 portant refonte de l'éligitation relative à l'expropriation...
- Annonces Légales·2015 / N°060·page 32·fr...a ben Slimane Zidi à la cité Elgitoun Gabès. Cette annonce a été ...
- Journal Officiel·1959 / N°054·page 14·fr...res de 20 m/m × 2,1 m/m, en l'agitant uniquement suivant un plan h...
- Annonces Légales·2010 / N°088·page 17·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2017 / N°020·page 44·fr...Il s'agit d'un terrain nu, qui ne peut être exploité ni pour l'agr...
- Journal Officiel·1979 / N°066·page 57·fr... société, chaque fois qu'il s'agit d'acte ou opération touchant au...
- Annonces Légales·2025 / N°130·page 16·fr...Il s'agit d'un Terrain non bâti à usage d'habitation sis à la rout...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 33·fr...oumerdess El Jem Mahdia, il s'agit d'un Terrain nu limité au Nord ...
- Journal Officiel·2008 / N°045·page 26·fr...n desdites pièces lorsqu'il s'agit d'une concession d'intérêt nati...