Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 39·fr
    ...Mise à prix : Le prix des parts indivises est fixé à 20.061.905 mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 23·fr
    ...Mise à prix : 36.144d,000 après rabaisement de 40 % frais en sus. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 11·fr
    ...u Registre national des Entreprises. Il a été décidé ce qui suit ...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 32·fr
    ...La Mise à prix : de la totalité des parts indivises saisi est fixé...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 4·fr
    ...Le conseil d'entreprise Art. 6. - Le conseil d'entreprise qui est...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 21·fr
    ...ant l'objet de contrats de reboisement ou de travaux de fixation d...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 13·fr
    ...s entreprises de transport de personnes ou de marchandises par rou...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 51·fr
    ...HROULI AJILEM | MR HAISEI HOUREDZONE | RAISEDAZE ABDELHAMID | | ...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 20·fr
    ...Les actions nouvelles seront émises au pair au prix de 100 dinars ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit l...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 5·fr
    ...## Titre IV Le transport routier de marchandises Art. 14. — Le t...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 22·fr
    ...- La définition de l'entreprise publique. - Les obligations mises ...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 2·fr
    ...4159 Nomination de deux membres au conseil d'entreprise de l'agen...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 32·fr
    ... Tunisien d'une part, l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétroliè...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 43·fr
    ...Mise à prix : 398.572,000 dinars suivant expertise judiciaire fra...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 23·fr
    ...— Tâches 1) Il dispose les marchandises dans le magasin, en soign...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 6·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix a été fixée à 230.885,000 dinars outr...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 21·fr
    ...et la société Tunisian Mining Services doivent réaliser le program...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 24·fr
    ...nt l'immatriculation a été requise sous le N° 59.092 par Monsieur ...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 52·fr
    ...4- Mise à prix : Douze mille huit cent quarante dinars (12.840.00...